Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIVA
Sté ENTREPRISE GENERALE DE TELECOMMUNICATIONS (SA)

Numéro de dépôt :
1552348
Date de dépôt :
01/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/04/1997

Présentation de la marque DIVA

Déposée le 1 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) Sté ENTREPRISE GENERALE DE TELECOMMUNICATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DIVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Sté ENTREPRISE GENERALE DE TELECOMMUNICATIONS domicilié(e) 66, Avenue du Maine, 75682 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-CLAUDE VOISIN - France.

La marque DIVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1552348.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIVA est expirée depuis le 1 avril 1997.

Sté ENTREPRISE GENERALE DE TELECOMMUNICATIONS a également déposé les autres marques suivantes : URBACOM , CIRIUS


Sté ENTREPRISE GENERALE DE TELECOMMUNICATIONS (SA) - 66, Avenue du Maine, 75682 PARIS - France


JEAN-CLAUDE VOISIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-10

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;répondeurs, enregistreurs, télécopieurs, télétraitement de texte, téléphone sans fil, téléphone, radiomessagerie unilatérale, tous produits de communication, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer.Et équipement pour le traitement et la transmission. Tous services de communication permettant à une personne de converser avec une ou plusieurs autres, de transmettre des messages, des images, des documents ou des informations à une ou plusieurs autres, ou encore placent une personne en communication orale, visuelle ou informatique avec une ou plusieurs autres, agence d'information, communication radiophonique, télégraphique, téléphonique, informatique, télescription, transmission de messages, télégrammes et informations

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.